Assurez un suivi efficace des accidents du travail

SIGMA-RH permet d’effectuer un suivi rigoureux des accidents survenus. Ainsi, cela permet de mieux évaluer leurs conséquences financières et humaines et mieux cibler les risques pouvant être réduits afin de limiter les accidents du travail et vos cotisations sociales.

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Module de gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles

Plus d’un million d’accidents du travail et de maladies professionnelles sont reconnus chaque année en France. Plus de 85% des entreprises sont confrontées à au moins un sinistre au cours de l’année.

L’enjeu économique des accidents du travail est important, car pour les entreprises de plus de 300 salariés, le taux de cotisation AT/MP est individualisé et basé sur les résultats de l’établissement en matière de sécurité. Les conséquences humaines, sociales, managériales et juridiques peuvent aussi être considérables.

Télédéclarez vos accidents du travail

Vous pouvez enregistrer directement dans le module SST SIGMA-RH le rapport d’accident du travail en précisant le lieu, l’heure, les circonstances, les sièges et natures des lésions, les témoins, etc. de l’accident. Toutes ces informations vous seront utiles pour réaliser la déclaration d’accident du travail et analyser vos accidents de travail. Par conséquent, dès qu’un rapport d’accident a été saisi, toutes les personnes concernées (RH, SST, direction, etc.) reçoivent automatiquement une alerte.

Avec le logiciel SIGMA-RH, vous télédéclarez vos accidents du travail et de trajet directement (CERFA) sur le portail net-entreprises, vous assurant de déclarer auprès de la CPAM tout accident du travail ou de trajet au plus tard 48 heures après en avoir pris connaissance, comme l’exige la loi.

Le module HSE de SIGMA-RH vous sera aussi utile pour enregistrer les demandes de maladies professionnelles et suivre la procédure d’instruction de la CPAM.

Le module HSE de gestion des accidents du travail du logiciel SIGMA-RH vous permet d’uniformiser vos procédures de gestion des accidents de travail au sein de votre entreprise, de gérer le registre des accidents bénins et d’établir rapidement les 3 documents obligatoires en cas d’accident du travail :

La Déclaration d’Accident du Travail (ADT) qui doit être envoyée par l’employeur à la CPAM dans les 48 heures après avoir pris connaissance de l’accident
L’attestation de salaire qui doit être émise en cas d’arrêt de travail pour le versement des indemnités journalières
La feuille d’accident du travail qui permet au salarié de bénéficier de la gratuité des soins

Optimisez la gestion administrative des accidents du travail et maladies professionnelles

Le module de gestion des accidents de travail du logiciel SIGMA-RH vous permet de centraliser et d’archiver tout événement en lien avec un accident de travail ou une maladie professionnelle : courriers, certificats médicaux, déclarations d’accidents du travail, décisions de la CPAM, arrêts de travail initiaux et de prolongation, déclaration d’inaptitude, résultats des visites médicales, etc.

Vous pouvez également organiser simplement les visites médicales de reprise et les entretiens professionnels pour les arrêts maladie de plus de 6 mois.

Maîtrisez vos cotisations AT/MP

La survenance d’un accident du travail peut avoir des conséquences financières importantes pour l’entreprise, car son taux de cotisation AT/MP est calculé en fonction du nombre d’accidents et de leur gravité sur les 3 dernières années.

Le logiciel SIGMA-RH effectue une vérification informatisée de votre compte employeur AT/MP et vous alerte en cas d’erreurs d’affectation ou d’anomalies sur les sinistres reconnus qui pourraient impacter votre futur taux de cotisation.

De plus, si vous doutez du caractère professionnel de l’accident, il est important de le contester dans le délai légal de 2 mois à partir de la notification de la CPAM. Grâce au logiciel SIGMA-RH, vous serez alerté avant l’expiration de ce délai de contestation afin que vous puissiez lancer une action au besoin. Avec le module SST SIGMA-RH, vous pourrez :

Suivre toutes les étapes de la contestation depuis l’émission des réserves jusqu’à la décision finale
Calculer le coût estimé de chaque accident du travail
Estimer votre date de changement de taux
Simuler l’effet d’actions juridiques ou de prévention sur vos cotisations sociales afin d’évaluer les retours sur investissements (ROI) des actions prévues.
Évaluer vos futures cotisations AT/MP : possibilité de connaître votre cotisation de l’année prochaine 9 mois à l’avance et projeter vos cotisations des 3 prochaines années

Analysez vos accidents du travail pour en réduire la fréquence et la gravité

Avec toutes les informations collectées sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, centralisées au sein du module SST de SIGMA-RH, vous pourrez :

Analyser les causes des accidents
Proposer des actions de formation pour réduire les risques d’accident
Identifier les risques non répertoriés dans le document unique d’évaluation des risques ainsi que les zones les plus dangereuses de votre entreprise grâce à la géolocalisation des accidents
Mettre en place de mesures correctives et de nouveaux plans d’action
Établir des statistiques et tableaux de bord : évolution mensuelle du nombre d’accidents du travail, fréquence et gravité des accidents du travail par établissement, service, poste, etc.

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