Module Cotisations CPAM

Avec les outils de pilotage et de suivi des cotisations sociales CPAM, protégez vous des erreurs d’imputations et contrôlez vos cotisations sociales.

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Cotisations CPAM

Comment faire diminuer vos cotisations CPAM ?

Un accident du travail peut avoir des conséquences financières importantes pour votre entreprise. En effet, le taux de cotisation AT/MP de votre entreprise est calculé en fonction du nombre d’accidents et de leur gravité sur les 3 dernières années.

Pour les entreprises de plus de 300 salariés, le taux de cotisation AT/MP est individualisé et basé sur les résultats de l’établissement en matière de sécurité.

Notre logiciel évalue et maîtrise les coûts associés aux accidents du travail en vous permettant d'identifier les potentielles économies.

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Évitez les erreurs

Ce module offre plusieurs fonctionnalités qui contribuent à minimiser les erreurs et à optimiser la gestion des coûts associés à la santé et la sécurité du travail.

Il effectue une vérification automatique des relevés mensuels de la CPAM, ce qui réduit considérablement les risques d'erreurs humaines.

En détectant les anomalies et les erreurs d’imputation, votre entreprise peut agir rapidement pour les corriger et ainsi éviter des coûts supplémentaires ou des pénalités.

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La meilleure façon de réduire vos coûts d’accidents de travail

Avec le module CPAM vous pourrez :

  • Calculer le coût estimé de chaque accident du travail
  • Simuler l’effet d’actions juridiques ou de prévention sur vos cotisations sociales afin d’évaluer les retours sur investissement (ROI) des actions prévues.
  • Évaluer vos futures cotisations AT/MP avec la possibilité de connaître votre cotisation de l’année prochaine 9 mois à l’avance et projeter vos cotisations des 3 prochaines années.

En cas de doute, contestez facilement les accidents

Si vous doutez du caractère professionnel de l’accident, il est important de le contester dans le délai légal de 2 mois à partir de la notification de la CPAM.

Grâce au logiciel SIGMA-RH, vous pouvez être alerté avant l’expiration de ce délai de contestation afin que vous puissiez lancer une action au besoin.

Vous pourrez ensuite suivre toutes les étapes de la contestation depuis l’émission des réserves jusqu’à la décision finale.

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Les fonctionnalités clés du module

  • Pilotage et suivi des cotisations sociales CPAM
  • Calcul des coûts estimés d'accident
  • Projection cotisations sociales CPAM
  • Vérification imputations et analyse des erreurs
  • Création de scénarios de projection
  • Simulation pour effectuer le choix d’assurance
  • Simulation d’effet d’actions juridiques ou de prévention
  • Calcul des rajustements au régime rétrospectif
  • Aide à la prise de décision de contestation

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