Mentions légales

Editeur du site :
SIGMA-RH Solutions Inc.
4545, avenue Pierre-De Coubertin
Montréal (Québec) H1V 0B2
Tél. : +1 514 352-3814
Courriel : info@sigma-rh.com

Hébergement :
Microsoft Canada Inc.
4400-81 Bay Street
Toronto (Ontario) M5J 0E7
Tél : +1 905 568-0434

Exactitude de l’information

SIGMA-RH Solutions s’efforce de diffuser sur les sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com des informations fiables, vérifiée et régulièrement mises à jour.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site, des erreurs ou omissions peuvent subsister. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

L’internaute pourra signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile à info@sigma-rh.com.

Les renseignements figurant sur les sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com ne sont pas exhaustifs et les photos sont non-contractuelles. Par ailleurs, toutes les informations contenues sur les sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Droits d’auteur

Tout le contenu présent sur les sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com, incluant, sans s’y limiter, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SIGMA-RH Solutions.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments, sans l’accord exprès par écrit de SIGMA-RH Solutions, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par la Loi sur le droit d’auteur.

Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à SIGMA-RH Solutions sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SIGMA-RH Solutions.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com ne peuvent mettre pas mettre en place d’hyperliens en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de SIGMA-RH Solutions.

Renseignements personnels

Vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos renseignements personnels pour accéder à nos sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com.

SIGMA-RH solutions ne procède pas au traitement d’informations permettant de vous identifier nominativement à moins que vous nous communiquiez volontairement ces informations en répondant à l’un des formulaires disponibles sur notre site web.

Vous pouvez alors être amenés à nous communiquer certains renseignements personnels tels que : votre nom, votre prénom, votre fonction, le nom de votre entreprise, votre adresse électronique et votre numéro de téléphone. Ces données collectées sur notre site ne font l’objet d’aucune cession à des tiers.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos renseignements personnels. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser certains services du site, notamment celui de solliciter des informations sur notre entreprise et nos produits.

En communiquant vos renseignements, vous autorisez SIGMA-RH Solutions à traiter ces données à des fins commerciales et marketing.

Conformément à la Loi sur la Protection des Renseignements Personnels et les Document Electroniques (LPRPDE) du Canada et du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (le Règlement Général sur la Protection des Données ou RGPD) de l’Europe, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos renseignements personnels. Pour cela, il suffit de nous envoyer un message à info@sigma-rh.com.

Cookies

Les sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com peuvent être amenés à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Litiges

Les présentes conditions des sites www.sigma-rh.com et www.sigma-hr.com sont régies par les lois de la province du Québec au Canada et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est exclusivement le français.